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Marques déposées par SIGAL Daniel
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HABITS PRIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITS PRIX
SIGAL Daniel

Numéro de dépôt :
93458832
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque HABITS PRIX

Déposée le 10 mars 1993 par SIGAL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITS PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est SIGAL Daniel, domicilié(e) 188/190 Avenue Jean Lolive, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SIGAL Daniel - France.

La marque HABITS PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITS PRIX est expirée depuis le 10 mars 2003.

SIGAL Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CUPI CUPIDO CUPIDON


SIGAL Daniel - 188/190 Avenue Jean Lolive, 93500 PANTIN - France


Mr SIGAL Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].