SIGAL Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
94524957
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2014
Présentation de la marque LA PIZZA DES CIGALES
Déposée le 14 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGAL à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PIZZA DES CIGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGAL à associé unique domicilié(e) ZI Saint Maurice,04100 MANOSQUE (dossier no 2263118) - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 414 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2263118) - 75003 - France.
La marque LA PIZZA DES CIGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGAL Société par actions simplifiée à associé unique - ZI Saint Maurice,04100 MANOSQUE (dossier no 2263118) - 04100 - France - SIREN 383414919
Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2263118) - 75003 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263118 - Publication au BOPI 2004-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°359837 - Publication au BOPI 2002-11-25
Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388097 - Publication au BOPI 2004-03-08
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
-Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. -Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréale pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir. - fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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