La Tressée des Chouans
Présentation de la marque La Tressée des Chouans
Déposée le 21 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « La Tressée des Chouans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Tressée des Chouans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tressée des Chouans est expirée depuis le 21 octobre 2021.
SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06