Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tressée des Chouans
SIGAFI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3868585
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
21/10/2021
La Tressée des Chouans de SIGAFI

Présentation de la marque La Tressée des Chouans

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « La Tressée des Chouans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque La Tressée des Chouans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tressée des Chouans est expirée depuis le 21 octobre 2021.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE


SIGAFI, Société anonyme - Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France - SIREN 377564240


JURICA - 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Brioche tressée.