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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGAFI
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La Gâche 85
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Gâche 85
SIGAFI Société anonyme

Numéro de dépôt :
3326077
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014
La Gâche 85 de SIGAFI

Présentation de la marque La Gâche 85

Déposée le 19 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Gâche 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Siège social : Route des Mottes,85210 SAINT JEAN DE BEUGNE - 85210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) BP 323,85008 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85008 - France.

La marque La Gâche 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Gâche 85 est expirée depuis le 19 novembre 2014.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE


SIGAFI Société anonyme - Siège social : Route des Mottes,85210 SAINT JEAN DE BEUGNE - 85210 - France - SIREN 377564240


JURICA - BP 323,85008 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Brioche non tressée. 10% de beurre, 5% de crème fraîche. Oeuf frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.