Marque renouvelée - Marque en vigueur

Galette des Chouans
SIGAFI, SA

Numéro de dépôt :
3326079
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2024
Galette des Chouans de SIGAFI

Présentation de la marque Galette des Chouans

Déposée le 19 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Galette des Chouans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque Galette des Chouans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Galette des Chouans arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE , Le Pré du Fou


SIGAFI, SA - Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France - SIREN 377564240


JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2570305 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-17

Pâte à brioche. 5% de beurre. 12% de crème fraiche.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.