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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGAFI
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GACHETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GACHETTE
SIGAFI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3264586
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2023
GACHETTE de SIGAFI

Présentation de la marque GACHETTE

Déposée le 16 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque GACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GACHETTE est expirée depuis le 16 décembre 2023.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE


SIGAFI, Société anonyme - Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France - SIREN 377564240


JURICA - 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2544880 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27

Brioche ou gâche de petite taille 50 g à 150 g maximum.