Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURONNE DES REINES
SIGAFI, SA

Numéro de dépôt :
3328339
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2024
COURONNE DES REINES de SIGAFI

Présentation de la marque COURONNE DES REINES

Déposée le 1 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURONNE DES REINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque COURONNE DES REINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURONNE DES REINES arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE


SIGAFI, SA - Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France - SIREN 377564240


JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2570306 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-17

Produits de viennoiserie y compris les brioches, pâtisseries, pains.