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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGAFI
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BRIOCHE VENDEENNE SICARD No 1
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRIOCHE VENDEENNE SICARD No 1
SIGAFI, SA

Numéro de dépôt :
1355243
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/05/2026
BRIOCHE VENDEENNE SICARD No 1 de SIGAFI

Présentation de la marque BRIOCHE VENDEENNE SICARD No 1

Déposée le 9 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BRIOCHE VENDEENNE SICARD No 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, Mme GAUDEBERT Catherine domicilié(e) Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Frankilin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque BRIOCHE VENDEENNE SICARD No 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRIOCHE VENDEENNE SICARD No 1 arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE


SIGAFI, SA - Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France - SIREN 377564240


JURICA, Mme GAUDEBERT Catherine - Les Petites Bazinières, 54 rue Benjamin Frankilin, BP 20323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310813 - Publication au BOPI 2006-03-22

Renouvellement sans limitation n°2068829 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499701 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617862 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10

Brioche