BRIOCHE DES CHOUANS 85

SIGAFI, Société anonyme

Présentation de la marque BRIOCHE DES CHOUANS 85

Déposée le 16 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIOCHE DES CHOUANS 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Boulevard d'Angleterre BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque BRIOCHE DES CHOUANS 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE DES CHOUANS 85 est expirée depuis le 16 novembre 2020.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE