Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO BRIO
SIGAFI, société anonyme

Numéro de dépôt :
3982507
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
13/02/2023
BIO BRIO de SIGAFI

Présentation de la marque BIO BRIO

Déposée le 13 février 2013 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BIO BRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque BIO BRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO BRIO est expirée depuis le 13 février 2023.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE


SIGAFI, société anonyme - Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France - SIREN 377564240


JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Pain, pain apéritif, préfou, produits traiteur : à savoir : préfou. Brioches, produits briochés, viennoiseries, tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.