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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGA
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SIGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGA
SARL SIGA

Numéro de dépôt :
3007568
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2010
SIGA de SIGA

Présentation de la marque SIGA

Déposée le 16 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGA domicilié(e) BROC CENTER, ZI, 1ERE AVENUE, 06511 CARROS LE BROC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 829 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SIGA - France.

La marque SIGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007568.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGA est expirée depuis le 16 février 2010.

SIGA a également déposé les autres marques suivantes : Siga ,


SARL SIGA - BROC CENTER, ZI, 1ERE AVENUE, 06511 CARROS LE BROC CEDEX - France - SIREN 378829477


SARL SIGA - France


Inscription le 30 mai 2000 - Retrait partiel n°301276 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

- machines et machines-outils se rapportant à l'oenologie - transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.