SIG COMBIBLOC SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1535583
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2019
Présentation de la marque COMBIPACK
Déposée le 5 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIG COMBIBLOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMBIPACK »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIG COMBIBLOC domicilié(e) 1, rue d'Anjou - 92602 - ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 989 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMBIPACK est expirée depuis le 5 avril 2019.
SIG COMBIBLOC SARL, Société à responsabilité limitée - 1, rue d'Anjou - 92602 - ASNIERES - France - SIREN 340989136
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2141272 - Publication au BOPI 1999-20
Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2141272 - Publication au BOPI 2009-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 27 mars 1991 - Transmission de propriété n°52499 - Publication au BOPI 1991-03-27
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401292 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Machines pour fabriquer des boîtes renforcées.Papier, carton et produits en ces matières et notamment boîtes de carton renforcées grâce à des pièces rapportées, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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