Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACTADEN
SIG COMBIBLOC S.A.R.L. (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99776027
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque LACTADEN

Déposée le 18 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIG COMBIBLOC(Société à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LACTADEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIG COMBIBLOC(Société à responsabilité limitée domicilié(e) 1, rue d'Anjou, 92602 ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 989 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LACTADEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACTADEN est expirée depuis le 18 février 2009.

SIG COMBIBLOC(Société à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : EDEN


SIG COMBIBLOC S.A.R.L. (Société à responsabilité limitée) - 1, rue d'Anjou, 92602 ASNIERES - France - SIREN 340989136


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Boissons lactées où le lait prédomine ; lait ; petit-lait. Boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, café au lait, chocolat au lait, thé ; tous les produits précitées contenant du lait. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; tous les produits précités contenant du lait. Extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails ; tous les produits précités contenant du lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.