Déposée le 26 novembre 2004 par la société SIFRRAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Carbatom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la société SIFRRAP domicilié(e) ZI No 2, ROUTE DE PARCHY,02130 FERE EN TARDENOIS - 02130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 138 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIFRRAP Monsieur ROUCELLE Roger domicilié(e) ZI No 2, Route DE PARCHY,02130 FERE EN TARDENOIS - 02130 - France.
La marque Carbatom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIFRRAP - ZI No 2, ROUTE DE PARCHY,02130 FERE EN TARDENOIS - 02130 - France - SIREN 395138415
SIFRRAP Monsieur ROUCELLE Roger - ZI No 2, Route DE PARCHY,02130 FERE EN TARDENOIS - 02130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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