Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.S.N.
SIFRACO, COMPAGNIE FRANCAISE DES SILICES ET DES SABLES DE NEMOURS (société anonyme), 11, rue de Téhéran, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1194347
Date de dépôt :
01/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1992

Présentation de la marque C.I.S.N.

Déposée le 1 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SIFRACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.I.S.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIFRACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque C.I.S.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.S.N. est expirée depuis le 1 février 1992.

SIFRACO a également déposé les autres marques suivantes : OCTASILE , AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX ET DU PAYS D'APT


SIFRACO, COMPAGNIE FRANCAISE DES SILICES ET DES SABLES DE NEMOURS (société anonyme), 11, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.