Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX ET DU PAYS D'APT
SIFRACO, COMPAGNIE FRANCAISE DES SILICES ET DES SABLES DE NEMOURS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1512300
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2009
AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX ET DU PAYS D\'APT de SIFRACO

Présentation de la marque AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX ET DU PAYS D'APT

Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SIFRACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX ET DU PAYS D'APT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIFRACO domicilié(e) 11, rue de Téhéran, 75008 PARIS (dossier no 2136254) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 000 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) (dossier no 2136254) - France.

La marque AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX ET DU PAYS D'APT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMV ARGILES ET MINERAUX DU VENTOUX ET DU PAYS D'APT est expirée depuis le 1 février 2009.

SIFRACO a également déposé les autres marques suivantes : C.I.S.N. , OCTASILE


SIFRACO, COMPAGNIE FRANCAISE DES SILICES ET DES SABLES DE NEMOURS (société anonyme) - 11, rue de Téhéran, 75008 PARIS (dossier no 2136254) - France - SIREN 682000328


BREVATOME - (dossier no 2136254) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136254 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Argiles et autres matières premières minérales à l'usage des potiers et des céramistes.