Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELF SAUVEGARDE COMPATIBLEEN MILIEU SOIGNANT
SIFORM – SIFAM FORMATIONS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3252952
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/10/2023
SELF SAUVEGARDE COMPATIBLEEN MILIEU SOIGNANT de SIFORM – SIFAM FORMATIONS

Présentation de la marque SELF SAUVEGARDE COMPATIBLEEN MILIEU SOIGNANT

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFORM – SIFAM FORMATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SELF SAUVEGARDE COMPATIBLEEN MILIEU SOIGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFORM – SIFAM FORMATIONS domicilié(e) 117 RUE POMIER LAYRAGUES, RES. LE PRES D'HERMES, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 766 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIFORM – SIFAM FORMATIONS domicilié(e) 117 RUE POMIER LAYRAGUES, RES. LE PRES D'HERMES, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France.

La marque SELF SAUVEGARDE COMPATIBLEEN MILIEU SOIGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELF SAUVEGARDE COMPATIBLEEN MILIEU SOIGNANT est expirée depuis le 23 octobre 2023.

SIFORM – SIFAM FORMATIONS a également déposé les autres marques suivantes : P.A.I.M.E. , SIFAM , SELF SAUVEGARDE COMPATIBLE POUR SOIGNANTS


SIFORM – SIFAM FORMATIONS, S.A.S. - 117 RUE POMIER LAYRAGUES, RES. LE PRES D'HERMES, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France - SIREN 410766737


SIFORM – SIFAM FORMATIONS - 117 RUE POMIER LAYRAGUES, RES. LE PRES D'HERMES, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 13 août 2013 n°2537409 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-13

Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698843 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Cours sur papier et documents pédagogiques. Organisation et conduite de stages, de session, de cours pédagogiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.