Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

btpmeilleurmateriaux.com APPLICATERRES ATEX
SIFI, Sarl
CALAFELL Claude

Numéro de dépôt :
3893098
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
btpmeilleurmateriaux.com APPLICATERRES ATEX de SIFI

Présentation de la marque btpmeilleurmateriaux.com APPLICATERRES ATEX

Déposée le 25 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIFI et CALAFELL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « btpmeilleurmateriaux.com APPLICATERRES ATEX »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIFI domicilié(e) siège social : 23, avenue Mont Fleury - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 et CALAFELL Claude domicilié(e) domicile : 23, avenue Mont Fleury - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALAFELL Claude domicilié(e) 23, avenue Mont Fleury - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

SIFI a également déposé les autres marques suivantes : I.THER.TERRE Inertie Thermique Terrassements après leur compactage en Megabriks briques terre crue


SIFI, Sarl - siège social : 23, avenue Mont Fleury - 06300 - NICE - France - SIREN 9

CALAFELL Claude - domicile : 23, avenue Mont Fleury - 06300 - NICE - France


CALAFELL Claude - 23, avenue Mont Fleury - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612288 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Broyeurs ; malaxeurs ; concasseurs.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; locations de machines de chantier.