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Marques déposées par SIFFERT Raymond
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DOMAINE DE LA BRUYERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BRUYERE
SIFFERT Raymond

Numéro de dépôt :
92423889
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRUYERE

Déposée le 2 juin 1992 par SIFFERT Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est SIFFERT Raymond, domicilié(e) La Bruyère, 71720 ROMANECHE THORINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIFFERT Raymond - France.

La marque DOMAINE DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BRUYERE est expirée depuis le 2 juin 2002.

SIFFERT Raymond a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BRUYERE


SIFFERT Raymond - La Bruyère, 71720 ROMANECHE THORINS - France


Monsieur SIFFERT Raymond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA BRUYERE"