DOMAINE DE LA BRUYERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRUYERE
Déposée le 10 février 1981 par SIFFERT Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « DOMAINE DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA BRUYERE est expirée depuis le 10 février 1991.
SIFFERT Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28