Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BRUYERE
SIFFERT Raymond, La Bruyere, 71720 ROMANECHE-THORINS.

Numéro de dépôt :
1163514
Date de dépôt :
10/02/1981
Lieu de dépôt :
COLMAR

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRUYERE

Déposée le 10 février 1981 par SIFFERT Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « DOMAINE DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIFFERT Raymond, La Bruyere, 71720 ROMANECHE-THORINS. - France.

La marque DOMAINE DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA BRUYERE est expirée depuis le 10 février 1991.

SIFFERT Raymond a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BRUYERE


SIFFERT Raymond, La Bruyere, 71720 ROMANECHE-THORINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Vins.