Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE DU PERE ERNEST
SIFFERT Frères FROMAGES EN GROS (S.A.)

Numéro de dépôt :
93473147
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque PAVE DU PERE ERNEST

Déposée le 16 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SIFFERT Frères FROMAGES EN GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVE DU PERE ERNEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIFFERT Frères FROMAGES EN GROS domicilié(e) 35 rue de Rosenwiller, 67560 ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque PAVE DU PERE ERNEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DU PERE ERNEST est expirée depuis le 16 juin 2003.

SIFFERT Frères FROMAGES EN GROS a également déposé les autres marques suivantes : LE SAPIN VERT , LE SAPIN VERT , LE SAPIN ROUGE , LE SAPIN BLEU , LE SAPIN BLEU


SIFFERT Frères FROMAGES EN GROS (S.A.) - 35 rue de Rosenwiller, 67560 ROSHEIM - France - SIREN 675880223


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Fromages et plus généralement produits laitiers