ROUE D'ALSACE
Présentation de la marque ROUE D'ALSACE
Déposée le 1 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFFERT-FRECH-AFFINEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ROUE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROUE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUE D'ALSACE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.
SIFFERT-FRECH-AFFINEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560460 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2015 n°2583378 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-04-03