Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DURALOCK
SIFCO - STANLEY

Numéro de dépôt :
94515012
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque DURALOCK

Déposée le 12 avril 1994 par la société SIFCO - STANLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DURALOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société SIFCO - STANLEY domicilié(e) Rue du Zornhoff - MONSWILLER, 67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIFCO - STANLEY S.A. Martine PATILLOT - France.

La marque DURALOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DURALOCK est expirée depuis le 12 avril 2004.


SIFCO - STANLEY - Rue du Zornhoff - MONSWILLER, 67700 SAVERNE - France - SIREN 675580500


SIFCO - STANLEY S.A. Martine PATILLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Porte-clés Outils entraînés manuellement: couteaux, cutters, scies, lames de scies, boîtes à coupe, gouges, bédanes, vilebrequins, porte-forêts, ciseaux à bois, rabots, râpettes, râpes, limes, serre-joints, presses, gratte-vitres, marteaux, massettes, tournevis, pinces, tenailles, cisailles Outils mécaniques entraînés manuellement: clés, douilles Appareils et instruments de mesure linéaire, appareils et instruments de contrôle notamment niveaux, équerres, compas, pieds à coulisse, cordeaux, plombs

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.