Déposée le 28 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIFAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « KROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIFAS domicilié(e) 1056 Chemin des Campelières, Espace Azur,06250 MOUGINS - 06250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérome ARMAROLI SARL SIFAS domicilié(e) 1056 Chemin des Campelières, Espace Azur,06250 6 MOUGINS - 06250 - France.
La marque KROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SIFAS - 1056 Chemin des Campelières, Espace Azur,06250 MOUGINS - 06250 - France
Jérome ARMAROLI SARL SIFAS - 1056 Chemin des Campelières, Espace Azur,06250 6 MOUGINS - 06250 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Meubles. Verrerie, à savoir verres (récipients) – porcelaine – faïence. Tissus et produits textiles, à savoir linge de maison.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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