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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIFAS
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CROISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISETTE
SARL SIFAS

Numéro de dépôt :
97683543
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2007

Présentation de la marque CROISETTE

Déposée le 20 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIFAS domicilié(e) 73 Rue d'Antibes, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 166 954 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIFAS - France.

La marque CROISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISETTE est expirée depuis le 20 juin 2007.

SIFAS a également déposé les autres marques suivantes : KOLONY , e-Lounge , SIFAS DECORATION , KLUB , OSKAR , KARE FREE , “ KOKONUT ” , KOLORADO , TRANSATLANTIK , SIFAS


SARL SIFAS - 73 Rue d'Antibes, 06400 CANNES - France - SIREN 166954210


SIFAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

- meubles - tissus à usage textile.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).