Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIFAPT SOCIETE D'INFORMATION ET FOURNITURES D'AIDES PEDAGOGIQUES ET TECHNIQUES
EURL SIFAPT

Numéro de dépôt :
97674091
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque SIFAPT SOCIETE D'INFORMATION ET FOURNITURES D'AIDES PEDAGOGIQUES ET TECHNIQUES

Déposée le 14 avril 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIFAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIFAPT SOCIETE D'INFORMATION ET FOURNITURES D'AIDES PEDAGOGIQUES ET TECHNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIFAPT domicilié(e) 1796 Avenue de Monsieur Teste, 34070 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 418 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL SIFAPT - France.

La marque SIFAPT SOCIETE D'INFORMATION ET FOURNITURES D'AIDES PEDAGOGIQUES ET TECHNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIFAPT SOCIETE D'INFORMATION ET FOURNITURES D'AIDES PEDAGOGIQUES ET TECHNIQUES est expirée depuis le 14 avril 2007.


EURL SIFAPT - 1796 Avenue de Monsieur Teste, 34070 Montpellier - France - SIREN 381418789


EURL SIFAPT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Matériels d'aides pédagogiques à la formation en manutention et d'aides techniques manuelles diverses, à savoir: sangles, frondes, haussières. Production de films vidéo, diapositives, affiches de sensibilisation et pédagogiques. Journaux et périodiques, livres; photographies; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.