Présentation de la marque GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H.
Déposée le 31 janvier 2002 par la société SIFAM FORMATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la société SIFAM FORMATIONS domicilié(e) 90 Avenue Maurice Planès, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 766 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIFAM FORMATIONS domicilié(e) 90 Avenue Maurice Planès, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France.
La marque GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIFAM FORMATIONS - 90 Avenue Maurice Planès, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482315 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17
Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698843 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26
Cours sur papier et documents pédagogiques Stages, session, cours pédagogiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H."