Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H.
SIFAM FORMATIONS, E.U.R.L.

Numéro de dépôt :
3144720
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
31/01/2022
GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H. de SIFAM FORMATIONS

Présentation de la marque GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H.

Déposée le 31 janvier 2002 par la société SIFAM FORMATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société SIFAM FORMATIONS domicilié(e) 90 Avenue Maurice Planès, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 766 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIFAM FORMATIONS domicilié(e) 90 Avenue Maurice Planès, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France.

La marque GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GESTES AIDANTS POUR POLYHANDICAPES G.A.P.H. est expirée depuis le 31 janvier 2022.

SIFAM FORMATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PICTONOME , METHODE DE MANUTENTION MANUELLE DES MALADES MMMM , METHODE GESTES ET ACTIVATION POUR PERSONNES AGEES GAPA , GESTES AIDANTS POUR PERSONNES POLYHANDICAPEES G.A.P.H. , METHODE DE MANUTENTION MANUELLE DES CHARGES MMMC


SIFAM FORMATIONS, E.U.R.L. - 90 Avenue Maurice Planès, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France - SIREN 410766737


SIFAM FORMATIONS - 90 Avenue Maurice Planès, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482315 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17

Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698843 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Cours sur papier et documents pédagogiques Stages, session, cours pédagogiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.