GESTES AIDANTS POUR PERSONNES POLYHANDICAPEES G.A.P.H.
Marque renouvelée - Marque en vigueur
GESTES AIDANTS POUR PERSONNES POLYHANDICAPEES G.A.P.H.
SIFAM FORMATIONS, SAS
Numéro de dépôt :
3358174
Date de dépôt :
11/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/05/2025
Présentation de la marque GESTES AIDANTS POUR PERSONNES POLYHANDICAPEES G.A.P.H.
Déposée le 11 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFAM FORMATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « GESTES AIDANTS POUR PERSONNES POLYHANDICAPEES G.A.P.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFAM FORMATIONS domicilié(e) Résidence Le Pré d'Hermès, 117 Rue Pomier Layrargues, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 766 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIFAM FORMATIONS, M. BRU PATRICE domicilié(e) Résidence Le Pré d'Hermès, 117 Rue Pomier Layrargues, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France.
La marque GESTES AIDANTS POUR PERSONNES POLYHANDICAPEES G.A.P.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIFAM FORMATIONS, SAS - Résidence Le Pré d'Hermès, 117 Rue Pomier Layrargues, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France - SIREN 410766737
SIFAM FORMATIONS, M. BRU PATRICE - Résidence Le Pré d'Hermès, 117 Rue Pomier Layrargues, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575816 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-14
Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698843 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26
Cours sur papier et documents pédagogiques. Stages, session, cours pédagogiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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