Marque renouvelée - Marque en non vigueur

conduire et mieux se conduire
SIFA PREVENTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1242643
Date de dépôt :
29/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2013

Présentation de la marque conduire et mieux se conduire

Déposée le 29 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFA PREVENTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « conduire et mieux se conduire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFA PREVENTION domicilié(e) 5, avenue Caroline,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2246980) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 344 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2246980) - 75008 - France.

La marque conduire et mieux se conduire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque conduire et mieux se conduire est expirée depuis le 25 juillet 2013.

SIFA PREVENTION a également déposé les autres marques suivantes : CROQUIS CARTE , conduire et bien se conduire


SIFA PREVENTION Société par actions simplifiée - 5, avenue Caroline,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2246980) - 92210 - France - SIREN 395344682


T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2246980) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2021824 - Publication au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246980 - Publication au BOPI 2003-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331169 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331168 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 19 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298918 - Publication au BOPI 2000-04-19

Matériel d'enseignement, notamment pour l les autos-écoles;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques;électriques, photographiques, cinématographiques , optiques , de pesage , de mesurage , de signalisation;de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un jeton ou d'une pièce de monnaie;machines à calculer.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliure;photographies;papeterie;matières adhésives;matériaux pour les artistes, pinceaux et articles de bureau;machines à écrire;notices, publications , cours d'enseignements pour les autos-écoles;matériel d'instruction ou d'enseignement caractères d'imprimerie.Education.Institutions d'enseignement.Editions de livres, revues.Abonnement de journaux , prêts de livres.Enseignements d'autos-écoles.Divertissements, production de films.location de films, d'enregistrements phonographiques;d'appareils de projection de cinéma.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.