Déposée le 18 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « LE CHOIX DES EXPERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIF FRANCE domicilié(e) 12, rue Solférino,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 662 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE CHOIX DES EXPERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIF FRANCE Société par Actions Simplifiée - 12, rue Solférino,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France - SIREN 444662787
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Viande et préparation à base de viande, poisson, crustacés et coquillages (non vivants), oeufs de poisson, salaisons de poisson ; préparations alimentaires à base de poisson, de crustacés, de coquillages ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits, légumes et algues conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes ou de riz ; sandwiches. Publicité ; services d'animation commerciale à but promotionnel ; promotion des ventes de produits alimentaires ; organisation de concours et de jeux destinés à la promotion des produits alimentaires, en particulier à l'occasion des fêtes de fin d'année ; organisation d'évènements festifs destinés à promouvoir la vente des produits ; services de conseil relatifs à la fidélisation et au développement de la clientèle attachée à une ou plusieurs marques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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