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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIF FRANCE
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DELICES CROUSTILLANTS DE GELMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES CROUSTILLANTS DE GELMER
SIF FRANCE, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
93492940
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013

Présentation de la marque DELICES CROUSTILLANTS DE GELMER

Déposée le 19 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES CROUSTILLANTS DE GELMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIF FRANCE domicilié(e) 12, rue Solférino,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2252971) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 662 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2252971) - 75008 - France.

La marque DELICES CROUSTILLANTS DE GELMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES CROUSTILLANTS DE GELMER est expirée depuis le 19 novembre 2013.

SIF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Delpierre Jean Baptiste , 6 PAINS SCANDINAVES , (Marque figurative) , MAGRETS DE SAUMON FUMÉ , EXOTIC ISLAND , LE MEILLEUR DE LA MER DELPIERRE JEAN BAPTISTE AU RAYON PRODUITS FRAIS DE LA MER , LES SAVEURS SCANDINAVES , SMÖRGASBORD , Façon Bistro , LA BALEINE


SIF FRANCE, (Société par Actions Simplifiée) - 12, rue Solférino,62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2252971) - 62200 - France - SIREN 444662787


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2252971) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382055 - Publication au BOPI 2003-11-19

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252971 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 7 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436733 - Publication au BOPI 2006-07-07

Inscription le 21 novembre 2006 - Gage radié n°444086 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Inscription le 13 juin 2012 - Changement de dénomination n°577773 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577770 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 13 juin 2012 - Changement de dénomination n°577771 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 13 juin 2012 - Changement de dénomination n°577772 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 13 juin 2012 - Gage constitué n°577774 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Poissons, plats préparés à base de poissons notamment croquettes de poissons, poissons surgelés, séchés, en conserve