Déposée le 23 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SIF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONCASSE AUX 3 ALGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIF FRANCE domicilié(e) 102, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 520 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CONCASSE AUX 3 ALGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIF FRANCE (société anonyme) - 102, Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 616520649
PROMARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Préparations alimentaires à base d'algues. Plats préparés à base d'algues. Algues fraîches.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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