Déposée le 19 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SIF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 6 PAINS SCANDINAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIF FRANCE domicilié(e) 102 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 520 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque 6 PAINS SCANDINAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIF FRANCE, société anonyme - 102 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 616520649
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01
Viande, poisson, crustacés et coquillages (non vivants) , œufs de poisson, salaisons de poisson ; préparations alimentaires à base de poisson, de crustacés, de coquillages ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits, légumes et algues conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pains spéciaux pour accompagner des poissons et fruits de mer, préparations à base de poisson, d'œufs de poisson, de crustacés, coquillages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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