Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL TRIANON SELECTION BOKOBSA VIN DE FRANCE SB
SIEVA

Numéro de dépôt :
4473647
Date de dépôt :
01/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2028
ROYAL TRIANON SELECTION BOKOBSA VIN DE FRANCE SB de SIEVA

Présentation de la marque ROYAL TRIANON SELECTION BOKOBSA VIN DE FRANCE SB

Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL TRIANON SELECTION BOKOBSA VIN DE FRANCE SB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Adrienne PROT domicilié(e) 164 RUE de courcelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROYAL TRIANON SELECTION BOKOBSA VIN DE FRANCE SB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TRIANON SELECTION BOKOBSA VIN DE FRANCE SB arrivera à expiration en date du 1 août 2028.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA , LA GOULETTE


SIEVA - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


Madame Adrienne PROT - 164 RUE de courcelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 14 mars 2019 - Retrait partiel n°751384 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Vins de France kasher.