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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEVA
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ROYAL TRIANON
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL TRIANON
SIEVA SA

Numéro de dépôt :
97675782
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2017

Présentation de la marque ROYAL TRIANON

Déposée le 29 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL TRIANON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) LOUIS DAVID,93170 BAGNOLET (dossier no 2331778) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA domicilié(e) 8, rue LOUIS DAVID,93170 BAGNOLET (dossier no 2331778) - 93170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL TRIANON est expirée depuis le 29 avril 2017.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , JOCKEY CLUB , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA


SIEVA SA - LOUIS DAVID,93170 BAGNOLET (dossier no 2331778) - 93170 - France - SIREN 652014214


SIEVA - 8, rue LOUIS DAVID,93170 BAGNOLET (dossier no 2331778) - 93170 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331778 - Publication au BOPI 2007-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Inscription le 15 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°725969 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Vin d'appellation d'origine