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Marques déposées par SIEVA
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ROYAL TRIANON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL TRIANON
SIEVA

Numéro de dépôt :
4448834
Date de dépôt :
25/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2028
ROYAL TRIANON de SIEVA

Présentation de la marque ROYAL TRIANON

Déposée par voie électronique le 25 avril 2018 par SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL TRIANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Adrienne PROT domicilié(e) 164 RUE de courcelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROYAL TRIANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TRIANON arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA , LA GOULETTE


SIEVA - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


Monsieur Adrienne PROT - 164 RUE de courcelles - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 8 mars 2019 - Retrait partiel n°750926 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

Vins de France kasher.