Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SIEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MA RECETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.
La marque MA RECETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEVA, S.A. - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 652054214
SIEVA - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 23 février 2011 n°2464045 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-23
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464667 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
Errata sur les renouvellements - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de purée, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; confitures, compotes ; oeufs ; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, lait de soja et autres préparations à base de soja ; huile et graisse comestibles. Cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucres ; produits de boulangerie ; pâtisserie ; glaces comestibles ; miel et succédanés de miel ; produits alimentaires à base de riz de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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