Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEVA
/
MA RECETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA RECETTE
SIEVA, S.A.

Numéro de dépôt :
3093019
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021

Présentation de la marque MA RECETTE

Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA RECETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque MA RECETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA RECETTE est expirée depuis le 28 mars 2021.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , JOCKEY CLUB , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA


SIEVA, S.A. - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 652054214


SIEVA - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 23 février 2011 n°2464045 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-23

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464667 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Errata sur les renouvellements - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de purée, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; confitures, compotes ; oeufs ; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, lait de soja et autres préparations à base de soja ; huile et graisse comestibles. Cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucres ; produits de boulangerie ; pâtisserie ; glaces comestibles ; miel et succédanés de miel ; produits alimentaires à base de riz de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.