Marque expirée - Marque en non vigueur

Le 5
SIEVA SA

Numéro de dépôt :
3480290
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2017
Le 5 de SIEVA

Présentation de la marque Le 5

Déposée le 6 février 2007 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le 5 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA domicilié(e) 8 louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 5 est expirée depuis le 6 février 2017.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , JOCKEY CLUB , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA


SIEVA SA - 8 louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France - SIREN 652054214


SIEVA - 8 louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.