Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOCKEY CLUB
SIEVA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95577560
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque JOCKEY CLUB

Déposée le 22 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOCKEY CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA SOCIETE ANONYME - France.

La marque JOCKEY CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOCKEY CLUB est expirée depuis le 22 juin 2005.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA , LA GOULETTE


SIEVA SOCIETE ANONYME - 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 652054214


SIEVA SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Vins