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Marques déposées par SIEVA
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DUC DE BALLEROY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUC DE BALLEROY
SIEVA

Numéro de dépôt :
4452143
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2028
DUC DE BALLEROY de SIEVA

Présentation de la marque DUC DE BALLEROY

Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE BALLEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS PIGNARD domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque DUC DE BALLEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BALLEROY arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , Shalom , BOUKHA BOKOBSA , LA GOULETTE , LA SOUKRA


SIEVA - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


Monsieur FRANCOIS PIGNARD - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.