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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEVA
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DUC DE BALLEROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC DE BALLEROY
SIEVA SA

Numéro de dépôt :
3476225
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2017
DUC DE BALLEROY de SIEVA

Présentation de la marque DUC DE BALLEROY

Déposée le 18 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE BALLEROY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 rue louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA domicilié(e) 8 louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BALLEROY est expirée depuis le 18 janvier 2017.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , JOCKEY CLUB , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA


SIEVA SA - 8 rue louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France - SIREN 652054214


SIEVA - 8 louis david,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 15 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°725966 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Vins.