Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEVA
/
CUVEE DE LA GOULETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE LA GOULETTE
SIEVA, SA

Numéro de dépôt :
3360459
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2025
CUVEE DE LA GOULETTE de SIEVA

Présentation de la marque CUVEE DE LA GOULETTE

Déposée le 17 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE LA GOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA, Mme ASSERAF RACHELLE domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque CUVEE DE LA GOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE LA GOULETTE arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , JOCKEY CLUB , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA


SIEVA, SA - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 652054214


SIEVA, Mme ASSERAF RACHELLE - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2015 n°2580552 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-05

Boissons de fruits et jus de fruits sodas. Apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Digestifs (alcools et liqueurs). Vins. Spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.