Marque renouvelée - Marque en vigueur

COGNAC MONTAIGNE
SIEVA, SA

Numéro de dépôt :
3360461
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2025
COGNAC MONTAIGNE de SIEVA

Présentation de la marque COGNAC MONTAIGNE

Déposée le 17 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGNAC MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA, Mme asseraf rachelle domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque COGNAC MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COGNAC MONTAIGNE arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , JOCKEY CLUB , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA


SIEVA, SA - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 652054214


SIEVA, Mme asseraf rachelle - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2015 n°2580569 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-05

Eau de vie d'appellation d'origine Cognac.