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Marques déposées par SIEVA
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CLUB NOIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLUB NOIR
SIEVA

Numéro de dépôt :
4448848
Date de dépôt :
25/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2028
CLUB NOIR de SIEVA

Présentation de la marque CLUB NOIR

Déposée par voie électronique le 25 avril 2018 par SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA, Monsieur FRANCOIS PIGNARD domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque CLUB NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB NOIR arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA , LA GOULETTE , LA SOUKRA


SIEVA - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


SIEVA, Monsieur FRANCOIS PIGNARD - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.