Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINYAMINA
SIEVA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3360462
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2015
BINYAMINA de SIEVA

Présentation de la marque BINYAMINA

Déposée le 17 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BINYAMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID,93170 BAGNOLET - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

La marque BINYAMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINYAMINA est expirée depuis le 17 mai 2015.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , JOCKEY CLUB , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA


SIEVA SOCIETE ANONYME - 8 RUE LOUIS DAVID,93170 BAGNOLET - 93170 - France - SIREN 652054214


SIEVA - 8 RUE LOUIS DAVID,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Boissons de fruits et jus de fruits sodas. Apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Digestifs (alcools et liqueurs). Vins. Spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.