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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEVA
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BELLEVUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVUE
SIEVA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3881600
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
BELLEVUE de SIEVA

Présentation de la marque BELLEVUE

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 rue Louis David - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA, Mle BOKOBSA Clarisse domicilié(e) 8 rue Louis David - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVUE est expirée depuis le 13 décembre 2021.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : JOCKEY CLUB , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA , LA GOULETTE


SIEVA, Société anonyme - 8 rue Louis David - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 652054214


SIEVA, Mle BOKOBSA Clarisse - 8 rue Louis David - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 19 mars 2012 - Retrait partiel n°571871 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.