Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BB Ice
SIEVA, SA

Numéro de dépôt :
3307328
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2024
BB Ice de SIEVA

Présentation de la marque BB Ice

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SIEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BB Ice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEVA domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIEVA, Mle BOKOBSA CLARISSE domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque BB Ice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BB Ice est expirée depuis le 30 juillet 2024.

SIEVA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVUE , JOCKEY CLUB , Boukha Bokobsa Ice , SHALOM , BARON LAMOUR , CLUB NOIR , BARONNE GABRIELLA , DUC DE BALLEROY , Shalom , BOUKHA BOKOBSA


SIEVA, SA - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 652054214


SIEVA, Mle BOKOBSA CLARISSE - 8 RUE LOUIS DAVID - 93170 - BAGNOLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2014 n°2567696 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-18

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectares de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.