Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIETELCOM
SIETEL, SAS

Numéro de dépôt :
4118261
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2024
SIETELCOM de SIETEL

Présentation de la marque SIETELCOM

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIETELCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIETEL domicilié(e) PARC EUROPOLE, 24 AVENUE JEAN FOUCAULT, BP 402 - 34504 - BEZIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 597 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIETEL, M. HERVE BILLAUD domicilié(e) PARC EUROPOLE, 24 AVENUE JEAN FOUCAULT, BP 402 - 34504 - BEZIERS CEDEX - France.

La marque SIETELCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIETELCOM est expirée depuis le 16 septembre 2024.

SIETEL a également déposé les autres marques suivantes : SIETEL


SIETEL, SAS - PARC EUROPOLE, 24 AVENUE JEAN FOUCAULT, BP 402 - 34504 - BEZIERS CEDEX - France - SIREN 315597013


SIETEL, M. HERVE BILLAUD - PARC EUROPOLE, 24 AVENUE JEAN FOUCAULT, BP 402 - 34504 - BEZIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion.