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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIETA DIFFUSION
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JEAN'S 22
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN'S 22
SIETA DIFFUSION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1260571
Date de dépôt :
21/12/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque JEAN'S 22

Déposée le 21 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SIETA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN'S 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIETA DIFFUSION domicilié(e) 75 rue de Metz, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2026726) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 800 312 .

La marque JEAN'S 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN'S 22 est expirée depuis le 21 décembre 2003.

SIETA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TENNESSEE


SIETA DIFFUSION (Société Anonyme) - 75 rue de Metz, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2026726) - France - SIREN 378800312


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1993 n°2026726 - Publication au BOPI 1993-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.