Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le compliment d'espelette
SIERZPUTOWSKI PASCAL

Numéro de dépôt :
3903034
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
le compliment d\'espelette de SIERZPUTOWSKI PASCAL

Présentation de la marque le compliment d'espelette

Déposée le 7 mars 2012 par la société SIERZPUTOWSKI PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le compliment d'espelette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société SIERZPUTOWSKI PASCAL domicilié(e) 330 karrika nagusia - 64250 - ESPELETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 610 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le compliment d'espelette, M. sierzputowski pascal domicilié(e) 330 karrika nagusia - 64250 - ESPELETTE - France.

La marque le compliment d'espelette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le compliment d'espelette est expirée depuis le 7 mars 2022.


SIERZPUTOWSKI PASCAL - 330 karrika nagusia - 64250 - ESPELETTE - France - SIREN 538610403


le compliment d'espelette, M. sierzputowski pascal - 330 karrika nagusia - 64250 - ESPELETTE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Formation ; services de photographie.