le compliment d'espelette
Présentation de la marque le compliment d'espelette
Déposée le 7 mars 2012 par la société SIERZPUTOWSKI PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le compliment d'espelette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque le compliment d'espelette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le compliment d'espelette est expirée depuis le 7 mars 2022.
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42